Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 7 septembre 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de présenter les conditions applicables à l’utilisation de la boutique en ligne Terres Claires et au parcours de commande proposé sur le site.

Terres Claires est un projet pédagogique de boutique e-commerce consacré à la présentation et à la vente de créations artisanales en céramique.

Dans le cadre de cette démonstration, les présentes conditions illustrent les informations qui devraient être communiquées au consommateur sur une boutique en ligne réelle.

2. Produits

La boutique présente des objets en céramique répartis en plusieurs collections.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur leurs fiches : notamment leur désignation, leur prix et les informations disponibles concernant leur fabrication ou leur entretien.

Les photographies permettent de présenter les produits. Dans le cadre d’une production artisanale, de légères variations d’aspect peuvent exister entre différentes pièces.

3. Prix

Les prix des produits sont affichés en euros (€) sur le site.

Le prix applicable est celui indiqué au moment de la consultation et de la validation de la commande.

Les éventuels frais liés à la livraison sont présentés dans le parcours de commande avant sa validation définitive.

4. Commande

L’utilisateur peut sélectionner un ou plusieurs produits et les ajouter à son panier.

Avant la validation de la commande, il peut vérifier les produits sélectionnés, modifier les quantités ou supprimer un article.

Le parcours de commande présente ensuite les informations nécessaires à la facturation, à la livraison et au paiement.

Dans le cadre du projet pédagogique Terres Claires, certaines commandes et transactions peuvent être réalisées uniquement en mode test ou démonstration.

5. Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des disponibilités affichées sur la boutique.

Lorsqu’un produit est indiqué comme indisponible, son achat doit être empêché jusqu’à son retour en stock.

La gestion réelle des stocks dépend de la configuration de la boutique WooCommerce.

6. Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés lors du parcours de commande.

Les informations sensibles relatives au paiement sont destinées à être traitées par le prestataire de paiement utilisé par la boutique et ne sont pas destinées à être enregistrées directement par Terres Claires.

Dans le cadre de ce projet pédagogique, le système de paiement peut fonctionner en mode test et ne constitue pas nécessairement une transaction commerciale réelle.

7. Livraison

Les modalités et frais de livraison applicables sont présentés au client au cours du parcours de commande.

Le montant correspondant à la livraison est affiché avant la validation définitive de la commande.

Les délais et modalités définitifs de livraison devraient être précisés et validés par l’entreprise avant l’exploitation commerciale réelle de la boutique.

8. Droit de rétractation

Dans le cadre d’une exploitation commerciale réelle destinée aux consommateurs, les conditions d’exercice du droit de rétractation doivent respecter la réglementation applicable aux ventes à distance.

Le délai, les éventuelles exceptions, l’adresse de retour, les modalités de remboursement et le formulaire de rétractation devront être renseignés à partir des conditions commerciales réellement retenues par l’entreprise.

Ces informations ne sont pas inventées dans le présent projet pédagogique, le brief client ne fournissant pas les éléments nécessaires pour définir les modalités contractuelles de retour.

9. Retours et remboursements

Les conditions précises de retour, de prise en charge des produits endommagés et de remboursement doivent être définies par Terres Claires avant toute exploitation commerciale réelle du site.

Elles devront notamment préciser les modalités de demande, l’adresse de retour, les éventuels frais applicables et les délais de traitement.

10. Confirmation de commande

Après la validation d’une commande, une page de confirmation présente les principales informations relatives à celle-ci.

Lorsqu’il est configuré et opérationnel, le système peut également transmettre un message de confirmation par courrier électronique.

11. Données personnelles

Les données nécessaires au traitement du parcours d’achat sont utilisées conformément aux finalités présentées dans la Politique de confidentialité du site.

Les informations relatives à la protection des données personnelles, aux cookies et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans cette politique.

12. Responsabilité

Le site Terres Claires a été réalisé dans le cadre d’un projet pédagogique.

Certaines fonctionnalités, intégrations ou conditions commerciales peuvent donc être simulées, en mode test ou rester soumises à validation.

Avant une exploitation commerciale réelle, les présentes CGV devraient faire l’objet d’une adaptation aux caractéristiques juridiques et commerciales de l’entreprise et d’une validation appropriée.

13. Contact

Pour toute question relative au site ou au parcours de commande, l’utilisateur peut utiliser le formulaire de contact disponible sur Terres Claires.

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